Termes & Conditions
Mentions légales
_______________
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.
Le site accessible au moyen de l'URL http://www.winbaseadc.fr/ est la propriété de Jacques GONTIER.
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Jacques GONTIER, 55 rue de la République, 42400 SAINT-CHAMOND), ou en ligne via le formulaire de contact.
PROPRIÉTAIRE DU SITE
ADC INFORMATIC
Jacques GONTIER
55 rue de la République
42400 SAINT-CHAMOND
FRANCE
Fax: +33 972 29 30 92
contact@winbaseadc.fr
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Jacques GONTIER
HEBERGEUR
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
CONCEPTION WEB
Jacques GONTIER
Le site accessible au moyen de l'URL http://www.winbaseadc.fr/ est la propriété de Jacques GONTIER.
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Jacques GONTIER, 55 rue de la République, 42400 SAINT-CHAMOND), ou en ligne via le formulaire de contact.
PROPRIÉTAIRE DU SITE
ADC INFORMATIC
Jacques GONTIER
55 rue de la République
42400 SAINT-CHAMOND
FRANCE
Fax: +33 972 29 30 92
contact@winbaseadc.fr
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Jacques GONTIER
HEBERGEUR
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
CONCEPTION WEB
Jacques GONTIER